LES SEANCES 2020 DU COMITE SYNDICAL SIVOM
mardi 08 décembre 2020
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet et 21 septembre 2020
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Adoption du règlement intérieur du comité syndical
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Décision budgétaire modificative n°1
- Ouverture des crédits d'investisssement
- Questions diverses
lundi 21 septembre 2020
- Compte-rendu des actes adminitratifs du Président
- Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) et création de la commission des achats
- Participation exceptionnelle des communes aux charges intercommunales pour l’exercice 2020
- Budget supplémentaire 2020
- Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
- Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er octobre 2020
- Questions diverses
mardi 21 juillet 2020
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS
- Election du Président
- Composition du bureau et éléction de ses membres : Vice-président, assesseurs et secrétaire
- Adoption de la charte de l'élu local
- Délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
- Approbation des procès verbaux des séances des 10 février et 26 février 2020
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2019 - DELIBERATION CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
- Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er août 2020
mercredi 26 février 2020
lundi 10 février 2020
