ACQUITY software - ACQUITY RP

Procès verbal du comité du 6 octobre 2020
Compte rendu des actes administratifs du Président
Adoption du règlement interieur du comité syndical
Indemnité de conseil au receveur du syndicat
Décision budgétaire modificative n°1
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2021
Adhésion à la convention d'assurance chômage
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction des bassins Corbières (Lot 1) et de Port Marly (Lot 2)
Convention de partenariat tripartite concernant le projet d'installation des filets de récupération des déchets sur deux exutoires du réseau d'eau pluviale
Questions diverses

Approbation des procès-verbaux des séances des 29 juin et 23 juillet 2020
Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et création de la commission des achats
Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Rapport sur la qualité et le prix du service 2019
Convention d'Occupation Temporaire avec "voie Navigable de France" pour l'occupation du domaine Public Fluvial pour l'executoire du trop-plein du bassin de Port-Marly
Convention d'Occupation Temporaire avec "Voie Navigable de France" pour les jardins d'asssainissement
Questions diverses

Election du Président
Composition du bureau et élection de ses membres
Adoption de la charte de l'élu local
Délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Acquisition des terrains nécessaires à la construction du bassin de stockage au Pecq
Questions diverses