Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2020 DU COMITE SYNDICAL VALOSEINE


mardi 15 décembre 2020

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2020
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Adoption du règlement intérieur du comité syndical
  • Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et création de la Commission des Achats
  • Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  • Désignation des représentants de VALOSEINE au sein de l'ORDIF
  • Adhésion à l’association AMORCE et désignation du représentant de VALOSEINE au sein de l’Association
  • Indemnité de conseil au receveur du syndicat
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2021
  • Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec la société CELLNEX FRANCE
  • Questions diverses

mercredi 16 septembre 2020

  • Election du Président
  • Composition du Bureau syndical
  • Election des membres du Bureau : Vice-présidents et assesseurs
  • Adoption de la charte de l'élu local
  • Délégation de compétences du comié syndical au Président et au Bureau
  • Désignation des membres de la commission de suivi de site du bassin indsutriel de Triel-sur-Seine/Carrières-sous-Poissy
  • Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
  • Approbation du procès verbal de la séance du 7 juillet 2020
  • Compte rendu des actes administratifs du Président
  • Rapport annuel du délégataire 2019 - SIDRU
  • Rapport sur la qualité et le prix du service 2019 - SIDRU
  • Rapport annuel du délégataire 2019 - SIVATRU
  • Rapport sur la qualité et le prix du service 2019 - SIVATRU

mardi 07 juillet 2020

  • Approbation des procès-verbaux des séances du 13 février et du 4 mars 2020
  • Compte rendu des actes administratifs du Président
  • Compte de gestion 2019
  • Compte administratif 2019
  • Affectation du résultat comptable de l'exercice 2019
  • Budget supplémentaire 2020
  • Avenant à la convention de sous-occupation temporaire - TRYON

mercredi 04 mars 2020

jeudi 13 février 2020

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