LES SEANCES 2020 DU COMITE SYNDICAL PISCINE
lundi 14 décembre 2020
- Approbation des procès-verbaux des séances des comités du 22 juillet et du 21 septembre 2020
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Adoption du règlement intérieur du comité syndical
- Décision budgétaire modificative n°2
- Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2021
- Modification de l'offre de service et des tarifs de la piscine intercommunale - Le Dôme
- Traitement des titres d'accès à l'établissement - condition d'application d'une compensation en raison de la fermeture liée à la crise sanitaire COVID 19
- Traitement des demandes particulières des usagers
- Admission en non valeur de produits irrecouvrables
- Avenant n°6 du marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale
- Convention de prestations de services non économique entre le SICGP et le SIABS
- Avenants au contrat d'assurance "Tous risques exposition" (Lot 3)
- Questions diverses
lundi 21 septembre 2020
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Election du 4ème assesseur
- Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et création de la commission des achats
- Modidfication des conditions taifaires de la piscine intercommunale - Le Dôme
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Traitement des titres d'accès aux espaces sauna-hammam et RPM video en raison de leur fermeture liée à la crise sanitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de partenariat et d'objectifs CNO
- Convention de partenariat et d'objectifs Aquadôme
- Questions diverses
mercredi 22 juillet 2020
- Election du Président
- Composition du Bureau et élection de ses membres : Vice-présidents, assesseurs et secrétaire
- Adoption de la charte de l'élu local
- Délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
- Approbation des procès-verbaux des séances des comités des 3 février et 24 février 2020
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2019
- Budget supplémentaire 2020
- Modification de l'offre de services et des tarifs de la piscine intercommunale - Le Dôme
- Modification de postes - modification du tableau des effectifs
- Questions diverses
lundi 24 février 2020
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Budget Primitif 2020
- Convention de mise à disposition des équipements du Dôme avec l'Amicale de la Police
- Questions diverses
lundi 03 février 2020
- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2019
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Rapport d'orientation budgétaire 2020
- Autorisation de recrutement de personnels vacataires
- Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs
- Questions diverses
