LES SEANCES 2019 DU COMITE SYNDICAL SIVOM
mercredi 11 décembre 2019
- Fixation des tarifs 2020 de la fourrière intercommunale
- Attribution du marché de construction de la fourrière intercommunale
- Convention financière n°3 avec la ville de Poissy
- Avenant n°1 corrigé à la convention financière n°2 avec la ville de Poissy
- Avenant à la convention de mise à disposition des biens nécessaires au fonctionnement du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Yvelines (SDIS)
- Adhésion à la convention de participation relative au risque santé
- Adhésion au Pass Territorial - Prestation d'action sociale
mercredi 20 novembre 2019
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Décision budgétaire modificative n°1
- Admission en non-valeur de produits irrecouvrables et présentation d'une créance éteinte
- Avenant n°1, n°2 et n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la fourrière intercommunale
- Avenants n°1 aux conventions de partenariat financier n°1 et n°2 avec la Ville de Poissy
- Convention CSAPA avec le centre hospitalier Intercommunal de Poissy Saint Germain (CHIPS)
- Modification du tableau des effectifs
- Questions diverses
mardi 25 juin 2019
jeudi 11 avril 2019
lundi 18 mars 2019
vendredi 01 février 2019
- Election du Président
- Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-présidents, secrétaire et assesseurs
- Adoption de la charte de l'élu local
- Délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
- Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
