LES SEANCES 2019 DU COMITE SYNDICAL SIDECOM
mardi 17 décembre 2019
Ordre du jour
Procès verbal
Délibérations
171219-1-Procès-verbal de la séance du 5 juin 2019
171219-2-Compte-rendu des actes administratifs du Président
171219-3-Convention relative au transfert des archives du SIDECOM et d'Y 1ère
171219-4-Fixation de la participation 2020 du SIDECOM aux frais généraux des services mutualisés
171219-5 - Décision budgétaire modificative n° 1
171219-6 - Demande de dissolution du SIDECOM
mercredi 05 juin 2019
Ordre du jour
Procès verbal
Procès-verbal SIDECOM comité du 5 juin 2019
Délibérations
050619-1-Procés-verbaux des séances des comités du 20 mars et du 15 avril 2019
050619-2-Compte-rendu des actes administratifs du Président
050619-4-Compte administratif 2018
050619-5-Affectation du résultat comptable de l'exercice 2018
050619-3-Compte de gestion 2018
lundi 15 avril 2019
Ordre du jour
Procès verbal
Procès-verbal du comité SIDECOM du 15 avril 2019
Délibérations
150419-2 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2019
150419-3 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018
150419-1 Budget primitif 2019
mercredi 20 mars 2019
Ordre du jour
Procès verbal
Procés-verbal SIDECOM du 20 mars 2019
Délibérations
200319-1 - Procés-verbal du comité du 30 mai 2018
200319-2 -Rapport d'orientation budgétaire 2019
ARCHIVES