LES SEANCES 2019 DU COMITE SYNDICAL SIA
lundi 16 décembre 2019
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2019
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Redevance assainissement pour l'année 2020
- Ouverture des crédits d'investissement
- Adhésion au Pass Territorial - Prestations d'action sociale
- Adhésion à la convention de participation relative au risque santé
- Attribution du marché de construction du bassin Corbières
- Approbation du contrat de bassin "Eau, trame verte et bleue, climat 2020-2024" des plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine
- Bail emphytéotique pour le bassin stockage sur la commune de Port-Marly
- Désaffectation et déclassement du bypass de la rue de la Grande Pinte
- Projet de fusion entre le SIARSGL et le SIABS et demande dérogatoire exceptionnelle de maintien du SIARSGL pendant une durée d'une année supplémentaire à compter du 31 décembre 2019 jusqu'au 31 décembre 2020
- Questions diverses :
- Rapport d'activité 2018
mercredi 26 juin 2019
- Approbation des procès verbaux des séances des 20 mars et 2 avril 2019
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat comptable 2018
- Convention de mise à disposition de terrains
- Rapport annuel du délégataire
- Questions diverses
mardi 02 avril 2019
- Budget primitif 2019
- Reprise anticipée des résultats 2018
- Dotation aux provisions semi-budgétaires dans le cadre du contentieux Hydratec
- Convention financière pour la reconstruction du terrain de pétanque de Port-Marly
- Questions diverses
mercredi 20 mars 2019
- Approbation des procés verbaux des séances des 17 décembre 2018, 31 janvier et 13 février 2019
- Rapport d'orientaton budgétaire 2019
- Demande de subvention pour l'étude pilote de l'assainissement des bateaux logements par phyto-épuration
- Adhésion à la convention de participation relative au risque prévoyance
- Ralliement à la procédure de passation d'une convention de participation 2020-2025 relative au risque santé
mercredi 13 février 2019
- Marché de construction du bassin de Port Marly
jeudi 31 janvier 2019
- Election du Président
- Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président, assesseurs et secrétaire
- Adoption de la charte de l'élu local
- Délégation de compétences du comité syndical au Président et aux Vice-présidents
- Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
- Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
- Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents