Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2019 DU COMITE SYNDICAL SIA


lundi 16 décembre 2019

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2019
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Redevance assainissement pour l'année 2020
  • Ouverture des crédits d'investissement
  • Adhésion au Pass Territorial - Prestations d'action sociale
  • Adhésion à la convention de participation relative au risque santé
  • Attribution du marché de construction du bassin Corbières
  • Approbation du contrat de bassin "Eau, trame verte et bleue, climat 2020-2024" des plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine
  • Bail emphytéotique pour le bassin stockage sur la commune de Port-Marly
  • Désaffectation et déclassement du bypass de la rue de la Grande Pinte
  • Projet de fusion entre le SIARSGL et le SIABS et demande dérogatoire exceptionnelle de maintien du SIARSGL pendant une durée d'une année supplémentaire à compter du 31 décembre 2019 jusqu'au 31 décembre 2020
  • Questions diverses : - Rapport d'activité 2018

mercredi 26 juin 2019

mardi 02 avril 2019

mercredi 20 mars 2019

  • Approbation des procés verbaux des séances des 17 décembre 2018, 31 janvier et 13 février 2019
  • Rapport d'orientaton budgétaire 2019
  • Demande de subvention pour l'étude pilote de l'assainissement des bateaux logements par phyto-épuration
  • Adhésion à la convention de participation relative au risque prévoyance
  • Ralliement à la procédure de passation d'une convention de participation 2020-2025 relative au risque santé

mercredi 13 février 2019

jeudi 31 janvier 2019

  • Election du Président
  • Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président, assesseurs et secrétaire
  • Adoption de la charte de l'élu local
  • Délégation de compétences du comité syndical au Président et aux Vice-présidents
  • Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
  • Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
  • Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents

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