Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2019 DU COMITE SYNDICAL SIA


mercredi 26 juin 2019

  • Approbation des procès verbaux des séances des 20 mars et 2 avril 2019
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation du résultat comptable 2018
  • Convention de mise à disposition de terrains
  • Rapport annuel du délégataire
  • Questions diverses

mardi 02 avril 2019

mercredi 20 mars 2019

  • Approbation des procés verbaux des séances des 17 décembre 2018, 31 janvier et 13 février 2019
  • Rapport d'orientaton budgétaire 2019
  • Demande de subvention pour l'étude pilote de l'assainissement des bateaux logements par phyto-épuration
  • Adhésion à la convention de participation relative au risque prévoyance
  • Ralliement à la procédure de passation d'une convention de participation 2020-2025 relative au risque santé

mercredi 13 février 2019

jeudi 31 janvier 2019

  • Election du Président
  • Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président, assesseurs et secrétaire
  • Adoption de la charte de l'élu local
  • Délégation de compétences du comité syndical au Président et aux Vice-présidents
  • Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
  • Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
  • Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents

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