LES SEANCES 2018 DU COMITE SYNDICAL SIVOM
mardi 23 octobre 2018
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS :
- Décision budgétaire modificative n° 1
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et présentation d'une créance éteinte
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Ouverture des crédits d'investissement
- DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
- Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er janvier 2019
- Adhésion à l'association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)
- DELIBERATION CONCERNANT LA SECTION VIGNES :
- Adhésion à l'UVVOS (Union des Vignerons)
mercredi 26 septembre 2018
mercredi 27 juin 2018
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2017
- DELIBERATION CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
- Descriptif des emplois du syndicat
- Adhésion à la convention CIG Grande Couronne pour la médiation préalable obligatoire
- Concours d'architecture et d'ingénierie pour la relocalisation et modernisation de la fourrière - désignation du lauréat
- Contrat de mise à disposition à titre gracieux d'emplacement avec la ville de Saint-Germain-en-Laye et la société SP OPA dans le cadre de l'organisation de l'opéra en plein air "Carmen"
mercredi 28 mars 2018
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Budget primitif 2018
- Reprise anticipée des résultats 2017
mercredi 21 février 2018
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Rapport d'orientation budgétaire 2018
- Liste des dépenses pouvant passer au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies"
