Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2018 DU COMITE SYNDICAL SIVOM


jeudi 20 décembre 2018

mardi 23 octobre 2018

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS : - Décision budgétaire modificative n° 1 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et présentation d'une créance éteinte - Indemnité de conseil au receveur du syndicat - Ouverture des crédits d'investissement
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE : - Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er janvier 2019 - Adhésion à l'association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)
  • DELIBERATION CONCERNANT LA SECTION VIGNES : - Adhésion à l'UVVOS (Union des Vignerons)

mercredi 26 septembre 2018

mercredi 27 juin 2018

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM : - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2018 - Compte-rendu des actes administratifs du Président - Compte de gestion 2017 - Compte administratif 2017 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2017
  • DELIBERATION CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE : - Descriptif des emplois du syndicat - Adhésion à la convention CIG Grande Couronne pour la médiation préalable obligatoire - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la relocalisation et modernisation de la fourrière - désignation du lauréat - Contrat de mise à disposition à titre gracieux d'emplacement avec la ville de Saint-Germain-en-Laye et la société SP OPA dans le cadre de l'organisation de l'opéra en plein air "Carmen"

mercredi 28 mars 2018

mercredi 21 février 2018

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