Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2018 DU COMITE SYNDICAL SIA


mardi 26 juin 2018

  • Approbation du procès verbal de la séance du 19 mars 2018
  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat comptable de l'exercice 2017
  • Descriptif des emplois du syndicat
  • Adhésion à la convention CIG Grande couronne pour la médiation préalable obligatoire
  • Rapport annuel 2017 du délégataire
  • Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif

lundi 19 mars 2018

mercredi 24 janvier 2018

  • Approbation du procès verbal de la séance du 7 novembre 2017
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Rapport d'orientation budgétaire 2018
  • Lancement d'une étude de faisabilité sur la gestion des eaux usées des péniches installées sur le territoire du SIA
  • Dépôt des permis de construire pour la construction du bassin Corbières au Pecq et du bassin du Port Marly
  • Délégation de service public (DSP) pour la gestion du système d'assainissement intercommunal - choix de l'attributaire
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
  • Questions diverses

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