LES SEANCES 2018 DU COMITE SYNDICAL SIA
lundi 17 décembre 2018
- Approbation du procès verbal de la séance du 26 juin 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Décision budgétaire modificative n°1
- Ouverture des crédits d'investissement
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Redevance assainissement pour l'année 2019
- Adhésion au groupement d'assurance statutaire 2019 - 2022
- Avenant pour le marché de maîtrise d'oeuvre des bassins de stockage : fixation de la rémunération définitive
mardi 26 juin 2018
- Approbation du procès verbal de la séance du 19 mars 2018
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2017
- Descriptif des emplois du syndicat
- Adhésion à la convention CIG Grande couronne pour la médiation préalable obligatoire
- Rapport annuel 2017 du délégataire
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif
lundi 19 mars 2018
- Approbation du procès verbal du comité du 24 janvier 2018
- Budget primitif 2018
- Reprise anticipée des résultats
- Convention de gestion transitoire du service public de gestion des milieux aquatiques avec la CASGBS
- Questions diverses
mercredi 24 janvier 2018
- Approbation du procès verbal de la séance du 7 novembre 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Rapport d'orientation budgétaire 2018
- Lancement d'une étude de faisabilité sur la gestion des eaux usées des péniches installées sur le territoire du SIA
- Dépôt des permis de construire pour la construction du bassin Corbières au Pecq et du bassin du Port Marly
- Délégation de service public (DSP) pour la gestion du système d'assainissement intercommunal - choix de l'attributaire
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Questions diverses