LES SEANCES 2018 DU COMITE SYNDICAL VALOSEINE
jeudi 29 novembre 2018
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Offre de financement exceptionnel pour la résolution du contentieux DEPFA BANK
- Décision budgétaire modificative n° 3
- Fixation du prix SIVaTRU pour l'incinération en application du nouveau contrat de DSP
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Contrat tripartite de sortie du crédit-bail
- Convention exceptionnelle de prestations de services non économiques entre le SICGP et le SIDRU
- Avenants de prolongation des marchés de traitement des encombrants et des déchets verts
- Avenant au contrat de reprise des cartons
- Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2019-2022
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du régime indemnitaire
- Voeu du SIDRU sur l'évolution de la composante "déchets" de la TGAP
mardi 25 septembre 2018
jeudi 12 juillet 2018
- Délégation de Service Public (DSP) de traitement et de valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés - choix de l'attributaire
- NATIXIS / SIDRU : Avenant n° 1 au protocole d'accord transactionnel du 1er juin 2018
- Contrat territorial pour le mobilier usagé avec Eco-Mobilier
- Création d'un poste de responsable du traitement et de la valorisation des déchets ménagers et assimiliés et modification du tableau des effectifs
mercredi 27 juin 2018
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2017
- Affiliation au régime d'assurance chômage
- Adhésion à la convention CIG Grande Couronne pour la médiation préalable obligatoire
- Rapport annuel 2017 du délégataire
- Rapport sur la qualité et le prix du service de traitement des déchets
- Contrat pour l'achat et la performance au recyclage barème F Citeo
- Avenant n° 1 à la convention signée avec EcoDDS
mardi 22 mai 2018
mardi 10 avril 2018
- Budget primitif 2018
- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017
- Conventions relatives à une avance de trésorerie remboursable des EPCI membres du SIDRU
- Convention de groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures pour la période 2019/2022
mardi 13 mars 2018
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2018
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
- Election des représentants de la Commission de Suivi de site du Bassin Industriel de Triel-sur-Seine et Carrières-sous-Poissy
- Election des représentants à l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France (ORDIF)
- Désignation des membres de la Conférence Intercommunale
- Adhésion à l'association Amorce
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2018
- Tarifs 2018 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
- Questions diverses
mardi 16 janvier 2018
- Approbation des procès-verbaux des séances du 12 octobre 2017 et du 22 décembre 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Décision budgétaire modificative n° 2
- Contrat pour l'action et la performance au recyclage barème F CITEO
- Contrats de reprise des matériaux de recyclage
- Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
