LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL MUSEE DE LOUVECIENNES/MARLY LE ROI
jeudi 09 novembre 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Décision budgétaire modificative n° 1
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'année 2016
- Ouverture des crédits d'investissement
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Convention de prestations de services non économiques entre le syndicat du Musée Promenade et le Syndicat Piscine
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurances statutaires du CIG
- Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France
- Convention de cession de droits pour la reprise et l'adaptation par le Centre Culturel de l'Ouest de l'exposition "Etre femme sous Louis XIV" du mythe à la réalité conçue par le Musée Promenade
- Convention de partenariat pour l'exposition "Camille Piton"
- Adhésion au Pass Territorial - prestations d'action sociale
jeudi 01 juin 2017
- Approbation des procès-verbaux des séances des 28 février, 17 mars et 25 avril 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat comptable de la section de fonctionnement de l'exercice 2016
- Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
- Modification du tableau des effectifs
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Mise en place du compte épargne temps
- Appel à projet numérique Ministère Culture
mardi 25 avril 2017
- Eléction du Président
- Composition du Bureau et election de ses membres : Vice-présidents et secrétaire
- Désignation des membres de la Commission d'appel d'offre (CAO)
- Délgation de compétences du Comité Syndical au Président et au Bureau
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
vendredi 17 mars 2017
- Budget primitif 2017
- Reprise anticipée des résultats 2016
- Convention de partenariat avec l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Joseph
- Demande de subvention au fonds régional d'acquisition pour les musées (FRAM) d'Ile de France
- Protocole d'accord entre le Syndicat intercommunal du Musée Promenade et la SEOP
mardi 28 février 2017
- Approbation du procès verbal de la séance du 6 février 2017
- Rapport d'orientation budgétaire 2017
- Avenant n°1 à la convention de prestations de services entre le Syndicat intercommunal du Musée Promenade (SIMP) et le Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'une piscine (SICGP)
- Questions diverses
lundi 06 février 2017
- Approbation du procès vebal du Comité du 19 décembre 2016
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Protection fonctionnelle et juridique : prise en charge des frais d'avocat
- Renouvellement de partenariat avec la société France Billet
mardi 17 janvier 2017
- Point sur les devis et travaux du Musée