Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL MUSEE DE LOUVECIENNES/MARLY LE ROI


jeudi 09 novembre 2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2017
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Décision budgétaire modificative n° 1
  • Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'année 2016
  • Ouverture des crédits d'investissement
  • Indemnité de conseil au receveur du syndicat
  • Convention de prestations de services non économiques entre le syndicat du Musée Promenade et le Syndicat Piscine
  • Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurances statutaires du CIG
  • Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France
  • Convention de cession de droits pour la reprise et l'adaptation par le Centre Culturel de l'Ouest de l'exposition "Etre femme sous Louis XIV" du mythe à la réalité conçue par le Musée Promenade
  • Convention de partenariat pour l'exposition "Camille Piton"
  • Adhésion au Pass Territorial - prestations d'action sociale

jeudi 01 juin 2017

  • Approbation des procès-verbaux des séances des 28 février, 17 mars et 25 avril 2017
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Compte administratif 2016
  • Compte de gestion 2016
  • Affectation du résultat comptable de la section de fonctionnement de l'exercice 2016
  • Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
  • Mise en place du compte épargne temps
  • Appel à projet numérique Ministère Culture

mardi 25 avril 2017

  • Eléction du Président
  • Composition du Bureau et election de ses membres : Vice-présidents et secrétaire
  • Désignation des membres de la Commission d'appel d'offre (CAO)
  • Délgation de compétences du Comité Syndical au Président et au Bureau
  • Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents

vendredi 17 mars 2017

  • Budget primitif 2017
  • Reprise anticipée des résultats 2016
  • Convention de partenariat avec l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Joseph
  • Demande de subvention au fonds régional d'acquisition pour les musées (FRAM) d'Ile de France
  • Protocole d'accord entre le Syndicat intercommunal du Musée Promenade et la SEOP

mardi 28 février 2017

  • Approbation du procès verbal de la séance du 6 février 2017
  • Rapport d'orientation budgétaire 2017
  • Avenant n°1 à la convention de prestations de services entre le Syndicat intercommunal du Musée Promenade (SIMP) et le Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'une piscine (SICGP)
  • Questions diverses

lundi 06 février 2017

mardi 17 janvier 2017

  • Point sur les devis et travaux du Musée

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