LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL SIVOM
mardi 05 décembre 2017
mercredi 29 novembre 2017
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2017
- Modification de la délégation du comité au Président en matière de marchés publics et d'accord-cadres
- Election d'un nouveau 1er Vice-président
- Décision budgétaire modificative n° 1
- Ouverture des crédits d'investissement
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et de créances éteintes
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Convention de prestations de services non économiques entre le SIVOM et le SICGP - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
- Convention de partenariat financier avec la ville de Poissy
- Procédure du concours d'architecture et d'ingénierie pour la relocalisation de la fourrière intercommunale
- Protocole d'accord sur la vente du terrain et engagement de déclassement du domaine public
- Convention de mise à disposition de locaux de stockage entre le SIVOM et le SICGP
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire du CIG
- Tarifs de la fourrière pour l'année 2018 - QUESTIONS DIVERSES :
- Présentation de l'avancée du projet fourrière
mardi 06 juin 2017
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat comptable de la section du fonctionnement de l'exercice 2016,
- Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Convention de mise à disposition d'un agent
mardi 30 mai 2017
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat comptable de la section du fonctionnement de l'exercice 2016,
- Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Convention de mise à disposition d'un agent
mercredi 29 mars 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2017
- Reprise anticipée des résultats 2016
- Budget primitif 2017
- Indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents
- Questions diverses
jeudi 09 février 2017
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM
- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016
- Rapport d'orientation budgétaire 2017 - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
- Demande d'adhésion de la commune de Conflans-Sainte-Honorine et convention de gestion transitoire
- Avenant au marché de mise en fourrière avec la société "DEPANNAGE BERGER" - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION CSAPA
- Approbation des demandes de réadhésion des communes au CSAPA
mercredi 01 février 2017
- DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM
- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016
- Rapport d'orientation budgétaire 2017 - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
- Demande d'adhésion de la commune de Conflans-Sainte-Honorine et convention de gestion transitoire
- Avenant au marché de mise en fourrière avec la société "DEPANNAGE BERGER" - DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION CSAPA
- Approbation des demandes de réadhésion des communes au CSAPA