Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL SIVOM


mardi 05 décembre 2017

mercredi 29 novembre 2017

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2017 - Modification de la délégation du comité au Président en matière de marchés publics et d'accord-cadres - Election d'un nouveau 1er Vice-président - Décision budgétaire modificative n° 1 - Ouverture des crédits d'investissement - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et de créances éteintes - Indemnité de conseil au receveur du syndicat - Convention de prestations de services non économiques entre le SIVOM et le SICGP
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
    - Convention de partenariat financier avec la ville de Poissy - Procédure du concours d'architecture et d'ingénierie pour la relocalisation de la fourrière intercommunale - Protocole d'accord sur la vente du terrain et engagement de déclassement du domaine public - Convention de mise à disposition de locaux de stockage entre le SIVOM et le SICGP - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire du CIG - Tarifs de la fourrière pour l'année 2018
  • QUESTIONS DIVERSES :
    - Présentation de l'avancée du projet fourrière

mardi 06 juin 2017

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017 - Compte-rendu des actes administratifs du Président - Compte administratif 2016 - Compte de gestion 2016 - Affectation du résultat comptable de la section du fonctionnement de l'exercice 2016, - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
    - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Convention de mise à disposition d'un agent

mardi 30 mai 2017

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM :
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017 - Compte-rendu des actes administratifs du Président - Compte administratif 2016 - Compte de gestion 2016 - Affectation du résultat comptable de la section du fonctionnement de l'exercice 2016, - Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE :
    - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Convention de mise à disposition d'un agent

mercredi 29 mars 2017

jeudi 09 février 2017

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016 - Rapport d'orientation budgétaire 2017
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
    - Demande d'adhésion de la commune de Conflans-Sainte-Honorine et convention de gestion transitoire - Avenant au marché de mise en fourrière avec la société "DEPANNAGE BERGER"
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION CSAPA
    - Approbation des demandes de réadhésion des communes au CSAPA

mercredi 01 février 2017

  • DELIBERATIONS CONCERNANT TOUTES LES SECTIONS DU SIVOM
    - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016 - Rapport d'orientation budgétaire 2017
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION FOURRIERE
    - Demande d'adhésion de la commune de Conflans-Sainte-Honorine et convention de gestion transitoire - Avenant au marché de mise en fourrière avec la société "DEPANNAGE BERGER"
  • DELIBERATIONS CONCERNANT LA SECTION CSAPA
    - Approbation des demandes de réadhésion des communes au CSAPA

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