LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL SIA
mardi 07 novembre 2017
- Approbation des procès verbaux des séances des 4 et 10 juillet 2017
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Décision budgétaire modificative n°1
- Ouverture des crédits d'investissement
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Redevance assainissement pour l'année 2018
- Convention de prestations de services non économiques entre le SIA et le SICGP
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire du CIG
lundi 10 juillet 2017
- Election du Président
- Election des membres du Bureau : Vice-présidents, assesseurs et secrétaire
- Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Ofres (CAO)
- Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
- Délégation du Comité syndical au Président et au Bureau
- Indemnités de fonction au Président at aux Vice-présidents
mardi 04 juillet 2017
- Approbation du procès verbal de la séance du 15 mai 2017
- Compte rendu des actes adlministratifs du Président
- Rapport annuel d'activité du délégataire 2016
- Lancement d'une procédure de DSP pour la gestion du système d'assainissement intercommunal
- Questions diverses
lundi 15 mai 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2016
- Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
- Indemnité au Président et aux Vice-présidents
- Convention d'assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de l'Etang la Ville
- Saisine de la commission consultative des services publics locaux - gestion et exploitation du service d'assainissement
mardi 28 février 2017
- Approbation du procé-verbal de la séance du 25 janvier 2017
- Budget Primitif 2017
- Reprise anticipée des résultats 2016
- Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la construction des bassins Corbière et de Port-Marly
- Compte rendu de la revue de direction 2016 de la certification ISO 14001-2004 du réseau sia
mercredi 25 janvier 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2016
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Rapport d'orientation budgétaire 2017