Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL SIA


mardi 07 novembre 2017

lundi 10 juillet 2017

  • Election du Président
  • Election des membres du Bureau : Vice-présidents, assesseurs et secrétaire
  • Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Ofres (CAO)
  • Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  • Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • Délégation du Comité syndical au Président et au Bureau
  • Indemnités de fonction au Président at aux Vice-présidents

mardi 04 juillet 2017

  • Approbation du procès verbal de la séance du 15 mai 2017
  • Compte rendu des actes adlministratifs du Président
  • Rapport annuel d'activité du délégataire 2016
  • Lancement d'une procédure de DSP pour la gestion du système d'assainissement intercommunal
  • Questions diverses

lundi 15 mai 2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février
  • Compte-rendu des actes administratifs du Président
  • Compte administratif 2016
  • Compte de gestion 2016
  • Affectation du résultat comptable de l'exercice 2016
  • Modification de la durée d'amortissement des biens renouvelables
  • Indemnité au Président et aux Vice-présidents
  • Convention d'assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'actualisation du schéma directeur d'assainissement de la commune de l'Etang la Ville
  • Saisine de la commission consultative des services publics locaux - gestion et exploitation du service d'assainissement

mardi 28 février 2017

  • Approbation du procé-verbal de la séance du 25 janvier 2017
  • Budget Primitif 2017
  • Reprise anticipée des résultats 2016
  • Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour la construction des bassins Corbière et de Port-Marly
  • Compte rendu de la revue de direction 2016 de la certification ISO 14001-2004 du réseau sia

mercredi 25 janvier 2017

ARCHIVES