Syndicats Saint-Germain-En-Laye

LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL VALOSEINE


vendredi 22 décembre 2017

  • Election du Président
  • Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-présidents, secrétaire et assesseurs
  • Délégation du comité syndical au Président et au Bureau
  • Indemnités de fonction au Président et aux Vice-présidents
  • Questions diverses

jeudi 12 octobre 2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2017
  • Election d'un septième Vice-président et fixation des indemnités des membres du bureau et du Président
  • Plan pluriannuel de dotation aux provisions semi-budgétaires dans le cadre du contentieux NATIXIS
  • Indemnités de conseil au receveur du syndicat
  • convention de prestations de services non économiques entre le SIDRU et le SICGP
  • Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire du CIG
  • Convention de coopération pour la reprise de matériaux entre le SIDRU et la SIVaTRU

mardi 27 juin 2017

mardi 23 mai 2017

  • Approbation des procès-verbaux des séances des 2 mars 2017 et 4 avril 2017
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
  • Avenant de prolongation au contrat pour l'action et la performance avec éco-emballage (Barème E)
  • Avenant de prolongation à la convention d'adhésion avec ECOFOLIO pour les déchets d'imprimés
  • Avenant n° 28 à la convention d'exploitation relatif à l'installation des compteurs d'énergie

mardi 04 avril 2017

  • Compte rendu des actes administratifs du Président
  • Budget primitif 2017
  • Indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents
  • Lancement d'une procédure de délégation de service public (DSP) pour la gestion du service de traitement et de valorisation des déchets de l'unité de valorisation énergétique
  • Reprise de provisions pour risques
  • Questions diverses

jeudi 02 mars 2017

  • Approbation des procès verbaux des séances des 21 décembre 2016 et 19 janvier 2017
  • Rapport d'orientation budgétaire 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Modification du régime indemnitaire
  • Saisine de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • Avenant n°1 au marché de traitement des déchets végétaux
  • Avenant n°2 au marché de traitement des encombrants
  • Avenant de prolongation pour le contrat de reprise du verre

jeudi 19 janvier 2017

  • Opportunité de signer l'emprunt pour le financement de la valeur de rachat du crédit-bail du l'usine AZALYS

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