LES SEANCES 2017 DU COMITE SYNDICAL VALOSEINE
vendredi 22 décembre 2017
- Election du Président
- Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-présidents, secrétaire et assesseurs
- Délégation du comité syndical au Président et au Bureau
- Indemnités de fonction au Président et aux Vice-présidents
- Questions diverses
jeudi 12 octobre 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2017
- Election d'un septième Vice-président et fixation des indemnités des membres du bureau et du Président
- Plan pluriannuel de dotation aux provisions semi-budgétaires dans le cadre du contentieux NATIXIS
- Indemnités de conseil au receveur du syndicat
- convention de prestations de services non économiques entre le SIDRU et le SICGP
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire du CIG
- Convention de coopération pour la reprise de matériaux entre le SIDRU et la SIVaTRU
mardi 27 juin 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2017
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat comptable de la section de fonctionnement de l'exercice 2016
- Compte de gestion 2016
- Décision budgétaire modificative 2017 n° 1
- Avenant n° 29 à la convention d'exploitation rattachée au bail emphytéotique
- Avenant n° 5 à la convention de coopération SIDRU/SIVATRU
- Présentation du rapport annuel du délégataire 2016
- Présentation du rapport qualité et prix du service de traitement des déchets 2016
mardi 23 mai 2017
- Approbation des procès-verbaux des séances des 2 mars 2017 et 4 avril 2017
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Avenant de prolongation au contrat pour l'action et la performance avec éco-emballage (Barème E)
- Avenant de prolongation à la convention d'adhésion avec ECOFOLIO pour les déchets d'imprimés
- Avenant n° 28 à la convention d'exploitation relatif à l'installation des compteurs d'énergie
mardi 04 avril 2017
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Budget primitif 2017
- Indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents
- Lancement d'une procédure de délégation de service public (DSP) pour la gestion du service de traitement et de valorisation des déchets de l'unité de valorisation énergétique
- Reprise de provisions pour risques
- Questions diverses
jeudi 02 mars 2017
- Approbation des procès verbaux des séances des 21 décembre 2016 et 19 janvier 2017
- Rapport d'orientation budgétaire 2017
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du régime indemnitaire
- Saisine de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
- Avenant n°1 au marché de traitement des déchets végétaux
- Avenant n°2 au marché de traitement des encombrants
- Avenant de prolongation pour le contrat de reprise du verre
jeudi 19 janvier 2017
- Opportunité de signer l'emprunt pour le financement de la valeur de rachat du crédit-bail du l'usine AZALYS