LES SEANCES 2020 DU COMITE SYNDICAL VALOSEINE
mardi 15 décembre 2020
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2020
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Adoption du règlement intérieur du comité syndical
- Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et création de la Commission des Achats
- Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Désignation des représentants de VALOSEINE au sein de l'ORDIF
- Adhésion à l’association AMORCE et désignation du représentant de VALOSEINE au sein de l’Association
- Indemnité de conseil au receveur du syndicat
- Décision budgétaire modificative n°1
- Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2021
- Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec la société CELLNEX FRANCE
- Questions diverses
mercredi 16 septembre 2020
- Election du Président
- Composition du Bureau syndical
- Election des membres du Bureau : Vice-présidents et assesseurs
- Adoption de la charte de l'élu local
- Délégation de compétences du comié syndical au Président et au Bureau
- Désignation des membres de la commission de suivi de site du bassin indsutriel de Triel-sur-Seine/Carrières-sous-Poissy
- Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
- Approbation du procès verbal de la séance du 7 juillet 2020
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Rapport annuel du délégataire 2019 - SIDRU
- Rapport sur la qualité et le prix du service 2019 - SIDRU
- Rapport annuel du délégataire 2019 - SIVATRU
- Rapport sur la qualité et le prix du service 2019 - SIVATRU
mardi 07 juillet 2020
- Approbation des procès-verbaux des séances du 13 février et du 4 mars 2020
- Compte rendu des actes administratifs du Président
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat comptable de l'exercice 2019
- Budget supplémentaire 2020
- Avenant à la convention de sous-occupation temporaire - TRYON
mercredi 04 mars 2020
jeudi 27 février 2020
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Approbation de la modification des statuts
- Création de postes - modification du tableau des effectifs
- Fixation de la durée d'amortissement des biens renouvelables
- Convention de coopération relative au traitement et à la valorisation des déchets ménagers entre le SIDRU et la CUGPS&O
- SITRU - Convention de coopération relative au traitement et à la valorisation des ordures ménagères collectées sur les communes du Port-Marly et de Maisons-Laffitte
- Avenant n° 11 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du centre de traitement des déchets ménagers et assimilés multi-filières Cyrène et d'une déchetterie
- Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public HELYSEO
- Avenant à la convention de sous-occupation temporaire - TRYON
jeudi 13 février 2020
mardi 04 février 2020
- Approbation des procès-verbaux des comités du 11 décembre 2019 et du 27 décembre 2019
- Compte-rendu des actes administratifs du Président
- Règlement portant sur l'utilisation d'un véhicule de service
- Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs
- CUGPS&O - Convention de coopération relative au traitement et à la valorisation des déchets ménagers
- Budget primitif 2020
- Tarifs 2020 pour l'incinération des déchets
- Tarifs 2020 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
